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Alexeï Navalny, la rébellion “sans risque”

"Wedding locks and Navalny," Moscow, September 10, 2014, photo by Vladimir Varfolomeev, CC 2.0.

“Navalny et Cadenas d'amour”, Moscou, 10 septembre 2014, photo Vladimir Varfolomeev, CC 2.0.

Ses admirateurs le comparent au Mahatma Gandhi. Ses adversaires disent qu'il ressemble plutôt au jeune Nelson Mandela. Les journalistes de Russie et du monde se jettent sur son moindre tweet. Hier, il est sorti acheter du lait (en infraction à son assignation à domicile), et le Guardian a aussitôt dégainé un article.

On peut dire ce qu'on veut sur l'opposant à Poutine qu'est Alexeï Navalny, excepté qu'il est insignifiant.

Navalny est à présent le malheureux titulaire de deux condamnations avec sursis. Sa deuxième, trois ans et demi, lui a été infligée pour soi-disant escroquerie contre une société de cosmétiques la semaine dernière, entraînant un rassemblement modeste, mais très attendu, dans le centre de Moscou, sous les murs du Kremlin, place du Manège. Le même tribunal a expédié son frère Oleg en prison (pour lui pas de “sursis”), également pour trois ans et demi.

On peine à compter le nombre de fois où Alexï Navalny a enfreint les termes de son assignation à domicile. La semaine dernière, il a carrément quitté son appartement et pris le métro pour le centre-ville, où il avait tenté (mais sans succès) d'assister au rassemblement place du Manège. Tout porte aussi à croire que Navalny est l'auteur de ses tweets et billets de blog depuis des mois, ce que lui interdisent totalement les conditions de son arrêt domiciliaire.

Pour finir, Navalny a cette semaine “jeté le gant” et scié son bracelet électronique. Puis il a accordé des entretiens aux médias indépendants russes expliquant comment il avait retiré l'anneau qui lui encerclait jusque-là la cheville. Les autorités pénitentiaires se sont précipitées à son appartement, et y ont photographié le travail de découpage avant de repartir en laissant sur place sans y toucher le dispositif de surveillance. Le lendemain, quand Navalny est sorti et allé dans une épicerie pour refaire ses provisions de lait, trois hommes en civil (probablement des policiers) l'ont escorté chez lui.

A quoi bon pour moi

En ligne, les Russes ont suivi la saga de l'assignation à domicile de Navalny, au choix louant son courage contre la tyrannie ou moquant sa soif de notoriété. Navalny soutient qu'il n'y a pas de base juridique à son maintien aux arrêts domiciliaires. Deux articles du code pénal russe à l'appui (107 et 311), il affirme que selon la loi il est un homme libre, maintenant qu'il a été condamné.

Ecrivant hier sur Facebook, Mourad Moussaev a contesté l'interprétation de la loi faite par Navalny. Hors de Russie, on connaît surtout M. Moussaev comme l'avocat qui a défendu (et contribué à faire acquitter) les hommes accusés de l'organisation et de complicité dans le meurtre de la journaliste Anna Politkovskaïa. Aujourd'hui, il est l'avocat selon qui la description par Navalny de son assignation à domicile est “basée plus sur l'émotion que sur les normes juridiques”.

Selon Moussaev, l'article 311 du code pénal exige que les défendeurs soient libérés de captivité après qu'un verdict est rendu, mais ne s'applique pas aux assignations à domicile, qui peuvent être maintenues jusqu'à l'entrée en vigueur d'une condamnation. (Celle de Navalny ne s'appliquera pas avant la conclusion d'une procédure d'appel qui n'a pas encore débuté.) Moussaev a aussi accusé Navalny de mal interpréter l'article 107, qui selon Navalny le libère des arrêts domiciliaires parce qu'il n'est plus juridiquement considéré comme un “accusé inculpé” après son verdict. Mais non, rétorque Moussaev, qui cite un autre article du code pénal spécifiant que Navalny reste “accusé,” encore une fois, jusqu'à ce que sa condamnation devienne définitive.

Les autorités pénitentiaires russes semblent partager l'interprétation du code pénal de Moussaev et ont déjà saisi à deux reprises un tribunal moscovite des violations par Navalny de son assignation à domicile. Pourtant, les deux fois, les demandes de la police ont été rejetées. Pourquoi ?

Moussaev a son explication : Navalny aurait glissé dans une sorte de flou juridique, où ses arrêts domiciliaires restent en vigueur, mais où le tribunal compétent pour le confiner dans son appartement est incompétent pour traiter des infractions au bracelet électronique maintenant qu'un verdict a été prononcé.

Voilà pourquoi des policiers persistent à l'escorter chez lui, et les juges à hausser les épaules. Navalny peut multiplier les escapades à son gré, jusqu'à ce que la police l'accuse d'un nouveau délit ou que sa condamnation avec surpris devienne définitive.

“Le geste de Navalny a prouvé son efficace”, écrit Moussaev, “il était pratiquement sans risque”.

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