Comptoirs d'enregistrement à l'aéroport international de Hong Kong. Photo d'archives : Kyle Lam/HKFP.

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Ce rapport a été rédigé par Han Tse, initialement publié dans Hong Kong Free Press (HKFP) le 11 janvier 2024. Une version éditée est publiée ci-dessous dans le cadre d'un accord de partenariat de contenu avec HKFP.

Un Hongkongais a écopé de trois mois de prison après avoir porté un t-shirt « séditieux » avec le slogan de protestation « Libérer Hong Kong, révolution de notre temps » à l'aéroport de Hong Kong.

Chu Kai-poon, 26 ans, a comparu au palais de justice de West Kowloon le 10 janvier 2024. La semaine dernière, il a reconnu sa culpabilité pour les chefs d'accusation « acte(s) avec intention séditieuse » ainsi que « possession de publications séditieuses » en vertu de la loi sur la sédition datant de l'ère coloniale.

Chu a été appréhendé près d'une porte d'embarquement à l'aéroport international de Hong Kong en novembre dernier, alors qu'il arborait un t-shirt portant le slogan de protestation.

Selon le journal local Ming Pao, le tribunal a été informé [zh] la semaine dernière, le 4 janvier, qu'un agent de sécurité de l'aéroport avait repéré Chu vêtu d'un haut à manches longues sur lequel était inscrite la phrase « Libérer Hong Kong, révolution de notre temps ». L'agent a signalé l'incident au centre de contrôle, qui a ensuite appelé la police.

La police a ensuite découvert que Chu possédait trois drapeaux portant le même slogan, ainsi qu'un autre t-shirt sur lequel il était imprimé « Indépendance de Hong Kong ».

Le prévenu, actuellement sans emploi, a été placé en détention provisoire depuis sa première comparution devant le tribunal le 30 novembre 2023. La semaine dernière, il a reconnu sa culpabilité pour les deux chefs d'accusation de sédition.

Le 10 janvier, le premier magistrat Victor So, désigné comme juge de la sécurité nationale, a déclaré que l'infraction était moins grave que d'autres cas de sédition en raison du nombre restreint d'objets impliqués et de la durée relativement courte.

D'après le juge, Chu n'a affiché publiquement le slogan de protestation que pendant cinq heures et vingt-trois minutes, entre le moment où il a quitté son domicile et son arrivée à l'aéroport. Cela a eu moins d'influence qu'une publication sur Internet, a déclaré So. Il a ajouté que Chu ne présentait aucune affiliation politique.

Cependant, So a déclaré que l'accusé avait délibérément enfreint la loi, le slogan ayant été jugé « susceptible de nuire à la sécurité nationale ».

Au cours du premier procès pour atteinte à la sécurité nationale de la ville, les tribunaux ont conclu que la phrase pouvait inciter d'autres personnes à faire sécession.

Le juge a également souligné que Chu avait acquis les vêtements et les drapeaux à Taïwan, prouvant ainsi qu'il savait qu'ils constituaient une violation des lois de Hong Kong. Cela accroît la gravité des infractions, a déclaré So.

Le tribunal a condamné Chu à une peine d'emprisonnement de trois mois, une mesure atténuée par son plaidoyer de culpabilité par rapport à la peine initialement envisagée de 4,5 mois.

Slogan « pro-indépendance »

Un refrain populaire lors des manifestations pro-démocraties de 2019, le slogan « Libérer Hong Kong, révolution de notre temps » a été qualifié par le gouvernement de « pro-indépendance, sécessionniste et subversif » le 2 juillet 2020, deux jours après l'entrée en vigueur de la Loi sur la sécurité nationale imposée par Pékin.

Lors du premier procès de la ville pour atteinte à la sécurité nationale, en juillet 2021, le slogan a été reconnu comme susceptible d'inciter à la sécession, ce qui constitue une infraction à la loi sur la sécurité, qui punit également la subversion, la conspiration avec des forces étrangères et le terrorisme.

La loi sur la sécurité a été imposée par Pékin après des mois de manifestations et d'agitation en 2019, déclenchés par un projet de loi controversé sur l'extradition permettant le transfert de fugitifs vers la Chine continental. Les manifestations se sont transformées en un mouvement pro-démocratie plus large contre les gouvernements de Hong Kong et de Pékin, ainsi que contre les brutalités policières présumées pendant les protestations.

Ces dernières années, les autorités ont réintroduit la législation de l'ère coloniale, qui est distincte de la loi sur la sécurité nationale. La dernière modification de cette législation remonte aux années 1970, lorsque Hong Kong était encore une colonie britannique.

Pour une première condamnation, la sédition entraîne une peine maximale plus clémente de deux ans d'emprisonnement, contre une peine d'emprisonnement à vie pour les infractions liées à la sécurité nationale. Toutefois, les personnes inculpées en vertu de la législation coloniale sont soumises à des conditions de libération sous caution plus strictes que celles poursuivies en vertu de la loi sur la sécurité, ce qui entraîne souvent leur placement en détention provisoire après leur comparution devant le tribunal. Les affaires de sédition sont également traitées par des juges de la sécurité nationale soigneusement sélectionnés.